Réglementation Drone 2024 : Mise à Jour des Obligations et Rôle Essentiel de TELEPILOTE SAS

L'utilisation des drones dans divers secteurs professionnels connaît une croissance exponentielle, rendant cruciale la conformité aux nouvelles réglementations européennes. En 2024, les règles définies par l'Agence Européenne de la Sécurité Aérienne (EASA) sont désormais le cadre de référence pour tout opérateur de drone en Europe, y compris en France. Pour naviguer en toute sécurité dans cet univers, la formation est indispensable. Le centre de formation TELEPILOTE SAS, spécialisé dans le télépilotage de drones civils et professionnels, vous accompagne à travers ces évolutions réglementaires et vous aide à rester en conformité avec les exigences légales.

Les Nouvelles Règles Européennes pour 2024 : EASA et DGAC

Avec la mise en place de la réglementation EASA, de nouvelles catégories d'opérations et de drones ont été introduites, remplacant progressivement les normes nationales telles que celles de la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC) en France. La nouvelle réglementation harmonise les pratiques dans tous les États membres de l'Union Européenne, facilitant ainsi les missions transfrontalières pour les professionnels du secteur.

Les Trois Catégories de Vol : OPEN, SPECIFIC et CERTIFIED

L'EASA a défini trois catégories principales pour classifier les opérations de drones, en fonction du risque lié à chaque vol. Ces catégories dictent les exigences en matière de formation, d'autorisation et de surveillance.

OPEN : Cette catégorie couvre les vols à faible risque qui ne nécessitent pas d'autorisation préalable mais imposent des limites strictes en termes de poids et de proximité avec des personnes non impliquées. Ces vols doivent être réalisés dans des zones sans restrictions particulières, en respectant les distances de sécurité. Le télépilote doit être en possession de la certification CATS pour garantir sa compétence.
SPECIFIC : Les vols dans cette catégorie présentent un risque modéré et requièrent une évaluation des risques avant chaque mission. Ils incluent souvent des vols en zones urbaines, à proximité de personnes ou dans des environnements réglementés. Avant de lancer une opération, il est nécessaire de soumettre un plan de vol à l'autorité compétente (DGAC en France), et d'obtenir une autorisation spécifique en fonction des scénarios STS01 (vols en agglomération) ou STS02 (vols à proximité de personnes).
CERTIFIED : Cette catégorie concerne les vols à haut risque, tels que le transport de marchandises ou de personnes par drone, et impose des exigences similaires à celles des avions pilotés. Les missions dans cette catégorie nécessitent des certifications complexes, ainsi que des drones homologués pour ces types d'opérations.

La Fin du Certificat d'Aptitude Théorique Télépilote (CATT) en 2025

Jusqu'à présent, les télépilotes de drones en France devaient obtenir le Certificat d'Aptitude Théorique Télépilote (CATT), délivré par la DGAC, pour être en règle. Cependant, ce certificat ne sera plus valide à compter du 31 décembre 2025. Désormais, la certification CATT sera remplacée par la certification CATS (Certificat d'Aptitude Théorique de Télépilote), qui est reconnue dans toute l'Europe et conforme aux exigences de l'EASA.

Si vous êtes déjà titulaire du CATT, il est crucial de vous préparer dès maintenant à la transition en obtenant la certification CATS avant la date limite. TELEPILOTE SAS, en tant que centre de formation certifié, propose des formations adaptées aux nouvelles règles européennes pour vous permettre de réussir votre examen CATS et de continuer à exercer en toute légalité.

Rôle de TELEPILOTE SAS dans la Mise en Conformité avec l'EASA

TELEPILOTE SAS est l'un des leaders européens dans la formation de pilotes de drones professionnels. Notre centre est certifié pour délivrer des formations théoriques et pratiques conformes aux nouvelles normes européennes et nationales. Nos formations sont conçues pour préparer les télépilotes à évoluer dans les environnements complexes, en répondant aux exigences réglementaires en constante évolution. Que vous soyez novice ou professionnel expérimenté, nous vous guidons à travers chaque étape pour obtenir les certifications nécessaires et être pleinement opérationnel.

Pourquoi Choisir TELEPILOTE SAS ?

Une expertise reconnue : Notre centre de formation est certifié Qualiopi, ce qui garantit la qualité de nos actions de formation. Nous formons des télépilotes en conformité avec les réglementations EASA et DGAC.
Des formations complètes : Nos formations couvrent tous les aspects du télépilotage, de la préparation des missions à la gestion des vols en zone urbaine, en passant par la maîtrise des outils de capture d'images aériennes. Nous préparons les pilotes pour les catégories OPEN et SPECIFIC avec des modules adaptés.
Instructeurs expérimentés : Nos formateurs sont des professionnels en activité, régulièrement informés des dernières mises à jour réglementaires et technologiques. Ils sont eux-mêmes télépilotes et connaissent les défis auxquels les futurs pilotes seront confrontés.
Accès à un matériel de pointe : Nous mettons à disposition des drones professionnels et des simulateurs de vol pour vous préparer aux situations réelles. Nos installations comprennent également des zones d'entraînement sécurisées, permettant aux stagiaires de s'exercer en toute sécurité.

Les Formations que Nous Proposons

Chez TELEPILOTE SAS, nous vous accompagnons à chaque étape de votre formation pour devenir pilote de drone certifié. Nos formations incluent :

Formation CATS (Certificat d'Aptitude Théorique de Télépilote) : Formation théorique complète pour obtenir la certification CATS, indispensable pour opérer dans les catégories OPEN et SPECIFIC.
Formation pratique de pilotage : Vols à vue, gestion des commandes, navigation GPS et contrôle du drone dans des environnements variés.
Scénarios spécifiques STS01 et STS02 : Préparation aux missions à risque modéré en zone urbaine ou à proximité de personnes, avec une attention particulière à la sécurité et à la conformité légale.

Nous vous proposons également un accompagnement personnalisé pour vous aider à vous préparer à l'examen théorique, à soumettre vos déclarations de vol, et à respecter les nouvelles exigences de l'EASA et de la DGAC.

Les Nouveaux Défis de Sécurité et de Conformité en 2024

Les télépilotes doivent prendre en compte plusieurs aspects pour être en conformité avec les nouvelles règles de l'EASA :

Enregistrement des drones : Tous les drones utilisés à des fins professionnelles doivent être enregistrés auprès des autorités compétentes. Cela inclut l'attribution d'un numéro d'identification unique à chaque appareil pour garantir la traçabilité des vols.
Assurance responsabilité civile : Les pilotes de drones doivent souscrire une assurance couvrant les dommages potentiels causés à des tiers lors de leurs opérations. Cette obligation s'applique à toutes les catégories de drones et permet de protéger à la fois le télépilote et les personnes affectées par ses missions.
Zones de vol réglementées : Avant chaque vol, les télépilotes doivent s'assurer que leurs missions sont conformes aux règles locales concernant les zones de vol. Les zones réglementées, interdites ou dangereuses doivent être évitées sans autorisation préalable. Des outils de géofencing et des cartes aéronautiques sont utilisés pour éviter les survols non autorisés.

Contactez TELEPILOTE SAS pour Répondre à Vos Questions

Si vous avez des questions sur la réglementation des drones en 2024 ou sur les formations nécessaires pour obtenir vos certifications, n'hésitez pas à nous contacter. Nos experts sont à votre disposition pour vous fournir des informations détaillées et vous guider dans la démarche à suivre pour devenir pilote de drone certifié.

Nous mettons un point d'honneur à accompagner les futurs télépilotes à travers toutes les étapes, depuis leur inscription jusqu'à la réussite de leur examen. Avec TELEPILOTE SAS, vous êtes entre de bonnes mains pour développer vos compétences et assurer votre avenir dans ce secteur en plein essor.

Restons Connectés !

Pour rester informé des dernières actualités et mises à jour réglementaires, abonnez-vous à notre newsletter ou suivez-nous sur nos réseaux sociaux. Nous partageons régulièrement des informations sur les évolutions légales, les nouvelles technologies liées aux drones et les opportunités professionnelles.

TELEPILOTE SAS, votre partenaire de confiance pour la formation de pilotes de drones professionnels, vous aide à prendre de la hauteur dans ce domaine passionnant. Rejoignez-nous dès aujourd'hui et soyez prêt à répondre aux défis de 2024 dans le respect des règles EASA et DGAC.